Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL
/
CMF GROUPE INDUSTRIAL DNA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CMF GROUPE INDUSTRIAL DNA
CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4356217
Date de dépôt :
21/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/04/2027
CMF GROUPE INDUSTRIAL DNA de CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL

Présentation de la marque CMF GROUPE INDUSTRIAL DNA

Déposée le 21 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CMF GROUPE INDUSTRIAL DNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL domicilié(e) Zone industrielle de Ladoux, 6 Rue René Panhard - 63118 - CEBAZAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 871 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS JURI-DEFI, M. LABOURIER Luc domicilié(e) 39 RUE Amadéo, CS 60012 - 63057 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque CMF GROUPE INDUSTRIAL DNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMF GROUPE INDUSTRIAL DNA arrivera à expiration en date du 21 avril 2027.

CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL a également déposé les autres marques suivantes : "MACHINAL" , SEAMUNIT , ROLLSTAR 160 , CMF GROUPE L'ADN INDUSTRIEL , jammes , SEAMEXPRESS , SEAMCLASSIC , SEAMSTAR , ROLLEXPRESS 132 , FLEX SEAMUNIT


CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL, Société par actions simplifiée - Zone industrielle de Ladoux, 6 Rue René Panhard - 63118 - CEBAZAT - France - SIREN 390871622


CABINET D'AVOCATS JURI-DEFI, M. LABOURIER Luc - 39 RUE Amadéo, CS 60012 - 63057 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs.